Bienvenu chez Antennula, depuis notre ouverture nous nous efforçons de sélectionner et vous envoyer nos plus beau individus; nous mettons tout en œuvre pour faire voyager les animaux dans les meilleurs conditions, nous vous rappelons simplement que la réception des colis se fait avec signature et qu'en cas d'absence de votre part au moment de la livraison, les animaux ne seront plus garantis. N'hésitez pas à nous contacter en cas de questions:)
CGV
Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Antennula (le Vendeur) dont le siège social est situé à 1 rue des Juifs 57220 Boulay-Moselle et, d’autre part, par toute personne physique ou morale (l’Acheteur) souhaitant procéder à un achat via le site internet https://antennula.fr .
Article 1. Objet
Le client reconnaît avoir pris connaissance, avant la passation de commande, des conditions générales et particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre ANTENNULA et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévalent sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable expresse et écrite, notamment les conditions particulières.
Le Vendeur conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’Acheteur.
Article 2. Produits
Les animaux étant uniques, les photographies les illustrant sont génériques et ne représentent pas forcement ce qui sera livré. Les produits étant soumis aux éventuels changements de packaging et/ou de caractéristiques de la part du fabricant, les photos les illustrant sur le site peuvent ne pas représenter le matériel livré. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité d'Antennula ne pourra être engagée. Les tailles mentionnées sur le site sont indicatives et ne peuvent faire l’objet d’une réclamation.
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le Site Internet du Vendeur, dans la limite des stocks disponibles. Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques. La vente des produits présentés sur le Site Internet est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits.
Selon l’article D214-20 du Code Rural : « Aucun animal de compagnie ne doit être vendu à des mineurs de moins de seize ans sans le consentement de leurs parents ou des personnes exerçant l'autorité parentale ».
Article 3. Tarifs
Les prix du Site Internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’Acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. Les frais de livraison sont indiqués dans le panier avant validation de la commande.
Article 4. Commande et modalités de paiement
Avant toute commande, l’Acheteur doit créer un compte sur le Site Internet. La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre haute du Site Internet. A chaque visite, l’Acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. Le Vendeur propose à l’Acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec comme option de règlement: le paiement en ligne sécurisé ou le paiement lors du retrait. La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’Acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, le Vendeur lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiements bancaires concernés auront donné leur accord Par ailleurs, ANTENNULA se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige. La vente est conclue à partir de la confirmation du paiement par les centres de paiements bancaires.
Article 5. Réserve de propriété
Le Vendeur conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 6. Garantie sur le vivant
Pour tout décès de tout ou partie des animaux de la commande, le client peut choisir le remboursement (hors frais de port) ou le renvoi contre les frais de ports des animaux impliqués. Le client doit prendre contact par mail avec le récapitulatif de sa commande, le motif de prise de contact, et des photos à l’appui : Photo du carton de transport, photo de la boite contenant les animaux, photo de l'étiquette d'envoie afin de bénéficier de cette garantie.
Article 7. Rétractation
Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation «Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.
Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :
1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l’article L. 221-4 ;
2° De la réception du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.
Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délai court à compter de la réception du dernier bien ou lot ou de la dernière pièce.
Pour les contrats prévoyant la livraison régulière de biens pendant une période définie, le délai court à compter de la réception du premier bien. »
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation ci-joint et également disponible sur le site ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal adressé au Vendeur aux coordonnées postales ou mail indiquées à l’ARTICLE 1 des CGV.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur re-commercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.
Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Les frais de retour restant à la charge du client.
L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le vendeur, des produits retournés par le client dans les conditions prévues au présent article.
Article 8. Livraison
Nous garantissons nos insectes le temps du transport !
Nous avons choisi de préparer et expédier les commandes le lundi et mardi de la semaine suivant votre commande. Nous prenons cette précaution pour nous assurer du bien-être de nos arthropodes, afin qu’ils arrivent le plus rapidement possible chez vous, sans passer le week-end dans un entrepôt de la poste par exemple.
Attention, nous évitons tout envoi si les températures sont trop basses, en cas de température basse ou haute vous pouvez ajouter à votre commande une boite polystyrène pour le bien-être des animaux. Nous expédions nos animaux en France, dans l'Union Européenne et en Suisse.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’Acheteur remboursé. L’Acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Article 9. Garantie
Les produits fournis par le vendeur bénéficient :
de la garantie légale de conformité, pour les produits défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande, de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation, Dispositions relatives aux garanties légales
Article L217-4 du Code de la consommation
« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. »
Article L217-5 du Code de la consommation
« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; – s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ; 2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. »
Article L217-12 du Code de la consommation
« L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
Article 1641 du Code civil.
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. »
Article 1648 alinéa 1er du Code civil
« L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice. »
Article L217-16 du Code de la consommation.
« Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. »
Afin de faire valoir ses droits, le client devra informer le vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.
Le vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.
Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les remboursements, remplacements ou réparations des produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 24 heures jours suivant la constatation par le vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.
La responsabilité du vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au client de vérifier, en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du client, comme en cas d’usure normale du produit, d’accident ou de force majeure. Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du vendeur. La garantie du vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.
Article 10. Responsabilité
Le Vendeur, dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Article 11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site Internet sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 12. Données à caractère personnel
Le Vendeur s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’Acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse du Vendeur.
Article 13. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui du siège social du Vendeur.
ANNEXE I
Formulaire de rétractation
Date __
Le présent formulaire doit être complété et renvoyé uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur https://mantispassion.com sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation suivant les Conditions Générales de Vente applicables.
A l’attention de Streby Paul
156 Impasse des coquelicots 69290 Craponne
Je notifie par la présente la rétractation du contrat portant sur le bien ci-dessous :
– Commande du (indiquer la date)
– Numéro de la commande : …………………………………………………..
– Nom du Client : …………………………………………………………………
– Adresse du Client : ……………………………………………………………..
Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Livraisons & infos
Nous garantissons nos insectes le temps du transport !
Nous avons choisi de préparer et expédier les commandes le lundi et mardi de la semaine suivant votre commande. Nous prenons cette précaution pour nous assurer du bien-être de nos arthropodes, afin qu’ils arrivent le plus rapidement possible chez vous, sans passer le week-end dans un entrepôt de la poste par exemple.
Attention, nous évitons tout envoi si les températures sont trop basses, en cas de température basse ou haute vous pouvez ajouter à votre commande une boite polystyrène pour le bien-être des animaux. Nous expédions nos animaux en France, dans l'Union Européenne et en Suisse.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’Acheteur remboursé. L’Acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
A propos
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La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont vos informations personnelles sont recueillies, utilisées et partagées lorsque vous vous rendez sur https://antennula.fr ou que vous y effectuez un achat.
La société Antennula, dont le siège est situé à 1 rue des Juifs, gère ce site internet de vente en ligne. Ce site nous permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients.
Notre site est géré et hébergé sur la plateforme Hiboutik. Vos données sont donc stockées sur les serveurs sécurisés d'Hiboutik (https://www.hiboutik.com), qui n'effectue aucun traitement de vos données autre que ceux nécessaires à l’exécution de votre commande.
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